Les motions

PLFSS 2025 : entreprises de transport de personnes à mobilité réduite PLF pour 2025 : abaissement du seuil d’exonération de TVA Motions votées lors de l’Assemblée plénière de l’UNPS le 11 juin 2024 Motion - Les professionnels de santé libéraux doivent être intégrés dans la gouvernance de la certification périodique Motion relative au tiers payant complémentaire Motion relative aux négociations conventionnelles entre l’Assurance Maladie et les professionnels de santé libéraux Avis de l’UNPS sur le projet de décret relatif au fonctionnement du Comité National des coopérations interprofessionnelles et des protocoles nationaux Motion relative au projet de décret relatif à la Conférence nationale de santé (CNS) Motion relative à la fixation du nouveau taux de prise en charge pour l'homéopathie Motion relative à la fixation de l’honoraire de vaccination perçu par le pharmacien pour la vaccination contre la grippe saisonnière Motion relative à la contestation du projet SEFI Motion relative à la consultation sur le projet de loi portant organisation et transformation du système de santé Motion relative à la participation de l'assuré aux honoraires de dispensation perçus par le pharmaciens Motion relative au nouveau taux de prise en charge des APSI Motion relative au taux de participation de l’assuré pour les prestations hospitalières sans hospitalisation et les actes et consultations qui y sont associées Motion négociations médecins / ACIP Motion relative au projet de cahier des charges relatif à l’extension des territoires pilotes PAERPA, 2ème génération Motion relative aux projets de l'UNRSanté et de l'association GRACE Motion relative au taux de participation de l’assuré applicable aux forfaits de prestations sans hospitalisation Motion adoptée par l’Assemblée plénière de l’UNPS du 21 mai 2015 Motion relative à la fixation de la participation de l’assuré social pour l’honoraire de dispensation par conditionnement Motion relative à la dotation de l'UNPS Motion relative à la démédicalisation de la prise en charge de la surdité Motion relative au Comité de suivi de l’Accord-cadre interprofessionnel Motion relative aux travaux menés sur l'ostéopathie Motions relatives aux négociations interprofessionnelles sur les soins de proximité et à la valorisation de la coordination des soins par les professionnels de santé libéraux Motion relative aux données de santé et politique de sécurité des SIS: les demandes et préconisations de l’UNPS Motion relative au cadre légitime pour la mise en œuvre des équipes de soins Motion relative à la participation de l'assuré Motion relative à la charte de contrôle de l'activité des professionnels de santé Motion relative à l'informatique Motion relative au développement professionnel continu Motion relative à la participation de l'assuré Motion relative à la Conférence Nationale de Santé Motion relative à la participation des caisses d'assurance maladie au financement de l'avantage vieillesse des professionnels de santé conventionnés Motion relative aux contrats entre les professionnels de santé libéraux et les EHPAD Motion relative à la participation de l'assuré Motion relative au développement professionnel continu (DPC) Motion contre l'ouverture du capital des sociétés d'exercice libéral aux financiers. Motion relative à la taxe professionnelle Motion relative à l'assiette de calcul de l'avantage social maladie Motion relative aux avantages sociaux Motion pour sur la réforme des études initiales des professions de santé Motion portant sur la réforme du PCEM1 et intégration des kinésithérapeutes au L1 - Santé Motion relative au projet de Loi HPST Motion (2) adoptée par l'Assemblée plénière de l'UNPS le 19 mars 2009 Motion (1) adoptée par l'Assemblée plénière du 19 mars 2009 Motion relative à la formation continue conventionnelle Motion relative à la participation de l'assuré Motion relative aux Unions Régionales des Professionnels de Santé Expérimentation de nouveaux modes de rémunération des professionnels de santé Etats généraux de l'organisation de la santé L'UNPS dénonce la stigmatisation de l'augmentation des dépenses de ville La France ne doit pas céder le domaine de la santé aux financiers Motion relative aux ARS et URPS Motion relative à la démographie médicale PLFSS pour 2008 Motion relative à la participation de l'assuré Motion relative à la participation de l'assuré Motion relative à l'ASV